Parité

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Vouloir l'égalité : troisième rapport du Comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Anicet Le Pors ; Françoise Milewski ; Comité de Pilotage pour l'égal Accès des Femmes et des Hommes aux Emplois supérieurs des Fonctions publiques

Remis le 1er septembre 2005

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Remis le 1er février 2005

Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°2

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2004

37ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU (New-York, 22 au 26 mars 2004). Population et développement, 10 ans après la Conférence du Caire : contribution détaillée de la France - situation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er avril 2004

Elections à venir : faire vivre la parité

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le 1er décembre 2003

Pourquoi la parité en politique reste-t-elle un enjeu pour la démocratie française ?

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le 1er mars 2003

Vers la parité en politique : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Gillot ; Premier ministre ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le 1er janvier 1999

La parité entre les femmes et les hommes : une avancée décisive pour la démocratie - Rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Catherine Génisson ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le 1er mars 2002

La Fonction publique et la réforme de l'Etat : rapport annuel mars 2000 - mars 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 1er janvier 2001

Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Rapport officiel

Auteur(s) : François Asensi ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2000

Haut de page