Parité

Parité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evolution du corps des techniciens supérieurs de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emile Haro  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2007

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de loi [...] tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de loi n°93 (2006-2007) tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives et sur les propositions de loi (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Troendlé  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

6ème rapport périodique national sur l'application de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

Liberté Inégalité Fraternité : intégrer l'égalité professionnelle femmes hommes dans la Fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Evelyne Boscheron  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de loi n° 343 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er juin 2005

Les femmes dans la recherche privée en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information (…) sur l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives...(notamment) en Nouvelle-Calédonie,...Polynésie Française et ...Wallis et Futuna

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danièle Pourtaud  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - juillet 2002 - juillet 2003 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 [...]

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi n° 313 (2002-2003), portant réforme de l'élection des sénateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  René Dosière  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er janvier 2001

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