Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Cinquante propositions françaises pour protéger le patrimoine de l'humanité : rapport au Président de la République sur la protection du patrimoine en situation de conflit armé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Martinez  ;  Présidence de la République  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur la lutte contre le terrorisme et la protection du patrimoine culturel, au Sénat le 23 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la rénovation du musée de la Marine, à Paris le 6 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le musée de l'Armée, à Paris le 6 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le classement en "Trésor national" de l'oeuvre d'Édouard Glissant, à Paris le 21 septembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 septembre 2015. Le bilan des journées européennes du patrimoine.

Communiqué

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur la protection du patrimoine culturel et architectural, Paris le 15 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les priorités du contrat de plan entre l'Etat et la région Picardie dans le cadre de la future recomposition territoriale unissant les régions Picardie et Nord-Pas-de-Calais, Amiens le 30 juillet 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les mesures de soutien et de valorisation de la gastronomie, à Paris le 29 juin 2015.

Déclaration

Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Procédure simplifiée

Avis

Auteur(s) :  Claire Gibault  ;  Claude Michel  ;  Annaig Lucas  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 8 juillet 2015. Liberté de la création, architecture et patrimoine

Communiqué

Conseil des ministres du 8 juillet 2015. La France et le patrimoine mondial de l'UNESCO

Communiqué

Haut de page