Républiquefrançaise
Personne âgée : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Roland Sambuc ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2004
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2004
Auteur(s) : Raoul Briet ; Pierre Jamet ; Premier ministre
Remis le 1er mai 2004
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Léonetti ; Assemblée nationale
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Denis Hémon ; Eric Jougla ; Ministère de la Santé et de la Protection sociale ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er octobre 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Claude Cuenat ; Christine Daniel ; Roland Ollivier ; Thérèse Roquel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Comité d'Étude et de Liaison des Associations à Vocation agricole et rurale (Paris)
Remis le 1er janvier 1998
Rapport d'étude
Auteur(s) : Yves Struillou ; Conseil d'orientation des retraites
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Alain Domont ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Michel Rosenheim ; Comité technique des Vaccinations
Remis le 1er décembre 2002
Auteur(s) : Philippe Clery-Melin ; Viviane Kovess-Masfety ; Jean-Charles Pascal ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Christine Boutin ; Premier ministre