Républiquefrançaise
Personnel médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Faure ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Remis le 1er janvier 1999
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de la Santé
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Lucien Neuwirth ; Sénat. Commission des affaires sociales
Avis
Auteur(s) : Michel Pinaud ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er septembre 2002
Auteur(s) : François d'Aubert ; Claude Evin ; Assemblée nationale
Remis le 1er février 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Alain Coulomb ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er juin 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Paul Bastianelli ; Maryse Fourcade ; Sylvain Picard ; Liliane Salzberg ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er juillet 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-François Chossy ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 2003
Remis le 1er juin 2003