Républiquefrançaise
Personnel médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Avis
Auteur(s) : Michel Pinaud ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er septembre 2002
Rapport parlementaire
Auteur(s) : François d'Aubert ; Claude Evin ; Assemblée nationale
Remis le 1er février 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Alain Coulomb ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er juin 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Paul Bastianelli ; Maryse Fourcade ; Sylvain Picard ; Liliane Salzberg ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er juillet 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-François Chossy ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 2003
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Bernard Guy-Grand ; Ministère de la Santé
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Bernard Guiraud-Chaumeil ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er janvier 2003