Républiquefrançaise
Personnel médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Bernard Guy-Grand ; Ministère de la Santé
Remis le 1er janvier 1997
Rapport d'activité
Auteur(s) : Bernard Guiraud-Chaumeil ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er janvier 2003
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Jean-François Bauduret ; Direction générale de l'Action sociale
Remis le 1er décembre 2000
Auteur(s) : Israël Nisand ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Patrice Queneau ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er mars 1998
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean Dormont ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale
Remis le 1er juin 1996
Auteur(s) : Charles Descours ; Liliane Guglielmoni ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1996