Personnel navigant

Personnel navigant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, dans "Sud-Ouest" du 12 juillet 2004, sur l'importance de l'indutrie aéronautique en France, le respect de la loi de programmation militaire, le vote sur le projet de loi de décentralisation et la modification de l'âge de la retraite pour les dirigeants des grandes entreprises publiques.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre en date du 5 juillet 1990 sur la lutte contre les pollutions en mer et sur l'amélioration de la sécurité maritime.

Communiqué

Déclaration de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur le transport aérien régional, Paris le 9 juillet 1982.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 octobre 1997. Modification du code de l'aviation civile.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 octobre 2000. Code de l'aviation civile.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Octobre 1990 Conseils d'administration de certaines compagnies aériennes.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Cova  ;  Jean-Noël Kerdraon  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odile Saugues  ;  François-Michel Gonnot  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Haut de page