Perspective

Perspective : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le programme de travail de la Commission européenne pour 1999 (documents E1186, E1187 et E1188)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Breton  ;  Jean-François Cope  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2005

Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Edition 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la Technologie

Remis le  1er mars 2003

Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain : une grande ambition pour l'équipement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges Crepey  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (1999-2004)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur le colloque organisé le 16 juin 1999 sur les perspectives de croissance dans la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur le nouveau partenariat pour le développement des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Dauge  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

La Vocation des voies navigables

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sébastien de Bouard  ;  Jean-François Graujeman  ;  Bernard Seligmann  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 1998

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Molinié  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2005

Les perspectives financières de l'Union européenne

Avis

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Joël Bourdin  ;  Observatoire des finances locales

Remis le  1er juillet 2005

Le marché des aides techniques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle aux Personnes handicapées

Remis le  1er mai 2005

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