Républiquefrançaise
Perspective : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Joël Bourdin ; Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification
Auteur(s) : Yves Dauge ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Sébastien de Bouard ; Jean-François Graujeman ; Bernard Seligmann ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 1998
Rapport d'étude
Auteur(s) : Eric Molinié ; Conseil économique et social
Remis le 1er juin 2005
Avis
Auteur(s) : Georges de La Loyère ; Conseil économique et social
Remis le 1er mai 2005
Auteur(s) : André Laignel ; Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales
Remis le 1er juillet 2005
Auteur(s) : Délégation interministérielle aux Personnes handicapées
Auteur(s) : Philippe d'Iribarne ; Direction générale de l'Énergie et des Matières premières
Remis le 1er avril 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haute Autorité de santé
Auteur(s) : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Hubert Peigne ; Gérard Sylvestre ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mars 2004