Perspective

Auteur(s) : Pascal Viginier ; Sandrine Paillard ; Rémi Lallement ; Mohamed Harfi ; El Mouhoub Mouhoud ; Bernard Simonin ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 2002

Les transports à travers les Pyrénées : enjeux et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2001

La réforme des finances locales

Rapport officiel

Auteur(s) : Direction générale des collectivités locales

Remis le 1er mars 2002

Vers la future organisation gazière française

Rapport interne

Auteur(s) : Direction du Gaz, de l'Électricité et du Charbon

Remis le 1er janvier 1999

Les Eco-industries et l'emploi : conférence dans le cadre du salon Pollutec 1995, le 5 octobre 1995 : synthèse des débats

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Environnement

Remis le 1er octobre 1995

Le Sida en France et en Europe : conséquences démographiques

Rapport interne

Auteur(s) : Alfred Nizard ; Nicolas Brouard ; Nicolas Bourgoin ; Institut national d'Études démographiques

Remis le 1er janvier 1995

Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Rocard ; Pascal Penaud ; Rémy Schwartz ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Les finances des collectivités locales en 2001 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales

Remis le 1er janvier 2001

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