Perspective

Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Rocard ; Pascal Penaud ; Rémy Schwartz ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Les finances des collectivités locales en 2001 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'analyse et de propositions sur la réglementation applicable au transport léger routier de marchandises pour compte d'autrui (véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Defoug ; Max Pfalzgraf ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 1998

La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Cottet ; Gérard Eymery ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er avril 1999

Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les négociations relatives au concept stratégique de l'OTAN et leurs conséquences sur la politique de défense et de sécurité

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Quilès ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

La Fin des activités minières : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er décembre 2000

Le Temps de travail dans les trois fonctions publiques : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Roche ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le 1er janvier 1999

Les Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020

Avis

Auteur(s) : Gabriel Gaudy ; Conseil économique et social

Remis le 1er février 1999

Quelle efficacité économique pour Lomé ? : redonner du sens au partenariat entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Bocquet ; Jean-Philippe Guiltat ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 1998

Croissance et environnement : étude

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Billet ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 1998

Livre Blanc sur la Défense 1994

Rapport officiel

Auteur(s) : Marceau Long ; Édouard Balladur ; François Léotard ; Premier ministre

Remis le 1er juin 1994

Le Processus d'élaboration des chartes de places portuaires : les chartes des places portuaires normandes Caen - Rouen - Le Havre, la charte de place portuaire de Marseille : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Association internationale Villes et Ports (Le Havre, Seine-Maritime) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er décembre 1998

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