Petit commerce

Petit commerce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Consommation, commerce et mutations de la société

Avis

Auteur(s) :  Léon Salto  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Seligmann  ;  Michèle Prats  ;  Daniel Guilloux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

Le développement des activités commerciales en centre-ville : rapport au ministre des PME, du commerce et de l'artisanat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Perrilliat  ;  Ministère des PME, du Commerce et de l'Artisanat

Remis le  1er mars 1997

Haut de page