Plage

Plage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 04 Juillet 1990 La sécurité en mer.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport sur les campagnes de labellisation des eaux de baignade, des plages et des ports de plaisance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Sauzey  ;  Anne-Marie Léger  ;  Gérard Ruiz  ;  Georges Ribière  ;  Alain Wauters  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale du Tourisme  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2002

Rapport au Parlement sur l'application de la loi no 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction du Transport maritime, des Ports et du Littoral  ;  Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le  1er février 1999

Haut de page