Plan social

Plan social : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 Novembre 1986 Les procédures de licenciement.

Communiqué

Interview de M. Charles Josselin, secrétaire d'Etat à la mer, dans "Cols bleus" du 3 octobre 1992, sur la préparation du 3ème POP (programme d'orientation pluriannuel) sur la réduction des activités de pêche, la réforme du statut des dockers et du permis de conduire en mer, la surveillance maritime et les filets dérivants.

Article Interview

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur la création du nouvel hôpital du 15e arrondissement de Paris et sur les objectifs de maîtrise des dépenses de santé et de compétitivité liés à cette restructuration, Paris le 7 juillet 1992.

Déclaration

Interview de M. André Lajoinie, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, à RTL le 27 avril 1992, sur le traité de Maastricht.

Interview

Interview de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, dans "Le Figaro" du 29 novembre 2001, sur le chômage, la situation économique et sociale, le licenciement économique et les plans sociaux.

Article Interview

Interviews de M. Charles Josselin, secrétaire d'Etat chargé de la mer, à France inter le 22 avril 1992, TF1 le 24, RTL le 28 et RMC le 15 mai, sur les négociations à propos du projet de loi concernant le statut des dockers et la modernisation des ports maritimes.

Interview

Interview de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, dans "Libération" le 4 octobre 2001, sur l'intervention de l'Etat dans le processus des reclassements de salariés des entreprises privées en difficulté.

Article Interview

Interviews de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, dans "le Parisien" le 31 octobre, et dans "L'Humanité" le 2 novembre 2001, sur la liquidation de Moulinex et l'action du gouvernement pour aider à son règlement.

Article Interview

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "L'Humanité" le 30 août 2001, sur le programme gouvernemental en faveur du ferroutage, sur la constitution d'un pôle alpin multimodal, sur le principe de réouverture du tunnel du Mont-Blanc et sur le reclassement des employés d'AOM-Air Liberté et Air Littoral.

Article Interview

Intervention de M. Michel Delebarre, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire, sur la politique d'aménagement du territoire, notamment la décentralisation, l'action du CIAT, les relations CEE collectivités locales et le rôle de l'Etat dans la décentralisation, le 16 janvier 1992.

Déclaration

Interviews de M. Paul Quilès, ministre de l'équipement du logement des transports et de l'espace, à RTL le 3 et Europe 1 le 4 octobre 1991, sur le veto de la Commission des communautés européennes sur le rachat de de Havilland, et sur Air France.

Interview

Interview de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, à Europe 1 le 3 septembre 1991, sur les suppressions d'emploi dans les entreprises en difficulté touchant les salariés âgés et sur les charges sociales des entreprises.

Interview

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