Plan social

Plan social : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur les objectifs du projet de loi de finances 2001 de l'éducation nationale, notamment l'enseignement scolaire et supérieur, les créations d'emplois, la hausse des crédits de fonctionnement et l'achèvement du plan social étudiant, Paris le 20 septembre 2000.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la situation de Giat industries

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Jean Diebold  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er décembre 2002

Mission d'étude sur l'essaimage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Husson  ;  Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le  1er avril 2004

Rapport de synthèse de la Mission exploratoire sur l'accompagnement des mutations économiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Viet  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 2003

Haut de page