Planification

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (1999-2004)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Duron ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2000-2005)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom des affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sénat. Commission des affaires économiques et du plan ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er juillet 2004

Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Line Meaux ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2002

La situation foncière au Pays Basque : pour une politique publique d'intervention foncière

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernard de Korsak ; Christiane Cabanel ; Olivier Beth ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Agriculture

Remis le 1er janvier 2004

Exécution des volets ferroviaires des contrats de plan Etat-Régions pour la période 2000-2006

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Gastaud ; Jacques Sicherman ; Jacques Demoulin ; Michel Carrier ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 2002

Bilan de l'exécution de la deuxième génération des contrats de plan Etat régions : rapport pour M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Barel ; Annick Guilloux ; Daniel Lesouhaitier ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

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