PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les jeunes entreprises innovantes : une priorité pour la croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Jacquin  ;  Christine Gavini  ;  Jean Guellec  ;  Sandrine Haas  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er avril 2003

Rapport sur l'évaluation du nouveau dispositif des prêts super-bonifiés à l'artisanat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce et de l'Artisanat

Remis le  1er janvier 1996

Conditions de l'élaboration d'une base de données qualitatives sur les entreprises aux fins d'une intermédiation informationnelle : réponse à la consultation du Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Levratto  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 2002

Internet et PME : mirage ou opportunité ? : pour un plan d'action : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Yolin  ;  Jean-Claude Merlin  ;  André Nizery  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er janvier 1998

Eclairages européens sur l'évolution des politiques industrielles dans les secteurs du BTP et des services urbains : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de l'Espace  ;  Fere Consultants

Remis le  1er janvier 1995

Le sixième programme-cadre européen de recherche et de développement technologique : état des lieux et recommandations sur les conditions administratives, juridiques et financières de la gestion de projets européens : rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balme  ;  François Bonaccorsi  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Marc Goujon  ;  Suzanne Bella Srodogora  ;  Patrice Van Lerberghe  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er janvier 2002

L'évaluation des entreprises afin de faciliter l'accès au crédit : quelle intermédiation informationnelle ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Levratto  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises

Remis le  1er mai 2001

Les PME éco-industrielles en France : situation et axes de développement : résultats de l'enquête 1000 PME éco-industrielles

Rapport interne

Auteur(s) :  Chambre de Commerce et d'Industrie. Centre régional d'Observation du Commerce, de l'Industrie et des Services  ;  Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

Internet, premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur un plan d'urgence d'aide à la création de très petites entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

L'avenir des politiques industrielles (BTP, services urbains)

Rapport interne

Auteur(s) :  Bernard Préel  ;  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le  1er février 1995

Rapport de la mission sur les PME PMI de technologie de défense

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Leroy  ;  Patrick Haouat  ;  Michel Schmit  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1996

Haut de page