PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Localisation des entreprises et rôle de l'Etat : une contribution au débat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Levet  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er avril 2005

Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Debeusscher  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er juin 2004

Rapport sur l'exécution en 2002 de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction des Entreprises commerciales, artisanales et de Services

Remis le  1er novembre 2003

Rapport du groupe de travail Statut de l'entreprise, de l'entrepreneur et du conjoint

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le  1er octobre 2004

Rapport du groupe de travail Financement, développement et transmission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Hamelin  ;  Serge Poignant  ;  Christian Poyau  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le  1er octobre 2004

Internet et Entreprise, mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour janvier 2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Yolin  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er janvier 2004

Utilisation et promotion des NTIC auprès des PME-PMI par les CCI et CRCI

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er novembre 2003

Le sursaut - Vers une nouvelle croissance pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Camdessus  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2004

Les jeunes entreprises innovantes : une priorité pour la croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Jacquin  ;  Christine Gavini  ;  Jean Guellec  ;  Sandrine Haas  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er avril 2003

Rapport sur l'évaluation du nouveau dispositif des prêts super-bonifiés à l'artisanat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce et de l'Artisanat

Remis le  1er janvier 1996

Conditions de l'élaboration d'une base de données qualitatives sur les entreprises aux fins d'une intermédiation informationnelle : réponse à la consultation du Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Levratto  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 2002

Internet et PME : mirage ou opportunité ? : pour un plan d'action : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Yolin  ;  Jean-Claude Merlin  ;  André Nizery  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er janvier 1998

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