PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'ANVAR

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé (...) sur la loi n° 99-584 du 12 juillet 1998 modifiant l'ordonnance n° 82-283 du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Terrier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2001

L'Euro et le citoyen

Avis

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé (...) sur une mission effectuée au Canada du 10 au 18 septembre 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Lignières-Cassou  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Internet et Entreprise mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour 1er novembre 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Yolin  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er novembre 2005

Mission nationale d'expertise d'un grand projet d'urbanisme et de développement économique à Saint-Etienne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Pollet  ;  Patrick Terroir  ;  François Wellhoff  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport annuel d'activité 1999 de l'Inspection générale de l'industrie et du commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre Castagnou  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er janvier 2000

Mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique - Bilan au 31 décembre 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Audibert  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er janvier 2005

L'avenir de l'industrie chimique en France à l'horizon 2015

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er janvier 2005

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