Républiquefrançaise
PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : André Lajoinie ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er novembre 2005
Auteur(s) : André Pollet ; Patrick Terroir ; François Wellhoff ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er juillet 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce
Auteur(s) : Pierre Audibert ; Ministère de la Recherche
Remis le 1er janvier 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Ministère de l'industrie
Auteur(s) : Agence française de développement
Auteur(s) : Béatrice Levy ; Mission pour l'économie numérique
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : André Mulliez ; Benoît Granger ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er décembre 2004
Auteur(s) : Conseil national de la Création d'Entreprise
Remis le 1er mars 2005