Poisson

Poisson : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de la politique commune de la pêche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2002

Retour d'expérience sur la capture et la vente illicite d'un esturgeon en criée aux Sables-d'Olonne (Vendée)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Odile Guth  ;  Jean-Luc Laurent  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er septembre 2004

Rapport d'audit sur la situation financière des navires de pêche artisanale et des organismes d'intervention

Rapport interne

Auteur(s) :  Bruno Mettling  ;  Anne Mingasson  ;  Pierre Henaff  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er février 1995

Rapport au ministre de l'environnement concernant la déconcentration du classement des rivières de 1ère et 2ème catégories au titre de la loi pêche

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean Seven  ;  Pierre Balland  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er janvier 1996

La Situation des ports de pêche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Montane  ;  Annie Eliez  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général Vétérinaire  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2000

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