Poisson

Poisson : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 janvier 2005. Extension des compétences de la Commission Interaméricaine du Thon Tropical.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 octobre 2001. Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Mars 1992 Bilan du plan pêche.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Mars 1991 La pêche maritime.

Communiqué

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "LCI" le 19 décembre 2007, sur les négociations à Bruxelles sur les quotas de pêche, les arrachages de plants de vigne, sur le projet de loi sur les ogm.

Interview

La pression de la pratique de la pêche aux engins sur l'équilibre halieutique et l'équilibre du milieu aquatique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er novembre 2004

Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  André Manfredi  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Les pêches maritimes françaises : entre le défi du marché et le défi de l'aménagement du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Tanguy  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er juin 2006

Pêche et gestion piscicole en Guyane

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2005

La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Évaluation des risques sanitaires liés à l'exposition de forts consommateurs de produits de la pêche de rivière contaminés par des toxiques de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Ricoux  ;  Barbara Gasztowtt  ;  Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille  ;  Conseil supérieur de la Pêche  ;  Agence de l'eau Adour Garonne  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour l'année 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2004

Haut de page