Politique culturelle

Politique culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Vingt préconisations pour la survie des disques de musique classique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Bricard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2003

Les Multiplexes : rapport au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Delon  ;  Jean-René Marchand  ;  Joël Thibout  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme

Rapport interne

Auteur(s) :  Muséum national d'histoire naturelle

Remis le  1er juillet 1996

Les Conditions de mise en oeuvre du projet de loi relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes dans les domaines de la culture et des nouvelles technologies de l'information : rapport remis à Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité et Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Poignant  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er octobre 1997

Réflexions sur le dispositif français de soutien à la production cinématographique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leclerc  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2003

Toute la mémoire du monde : rapport de la mission de réflexion sur le patrimoine cinématographique en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Toubiana  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2003

Réflexions et propositions pour une politique nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bady  ;  Marc Sanson  ;  Ministère de la Culture et de la Communication. Commission "Patrimoine et Décentralisation"

Remis le  1er novembre 2002

Les Soutiens publics à l'édition phonographique

Rapport interne

Auteur(s) :  Edith Brenac  ;  Bruno Jobert  ;  Centre de Recherche sur le Politique, l'Administration et le Territoire (Saint-Martin d'Hères, Isère)  ;  Ministère de la Culture. Département des Études et de la Prospective

Remis le  1er septembre 1996

Rapport d'information déposé par la Commission des Finances, de l'économie générale et du plan sur la télévision numérique terrestre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Le Guen  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Le Rapprochement des directions du théatre et des spectacles et de la musique et de la danse : rapport présenté à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Wallon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 1998

Médias : promouvoir la diversité culturelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Dagnaud  ;  Marie Bonnet  ;  Sylvie Depondt  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

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