Politique culturelle

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales pendant la onzième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Le Garrec ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur les forces et les faiblesses du cinéma français sur le marché international

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Blum ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Friches, laboratoires, fabriques, squats, projets pluridisciplinaires... : une nouvelle époque de l'action culturelle : rapport à M. Michel Duffour, Secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.

Rapport officiel

Auteur(s) : Fabrice Lextrait ; Gwénaëlle Groussard ; Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle

Remis le 1er mai 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les centres culturels français à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Dauge ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'Europe et la culture

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Maurice Blin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur les musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alfred Recours ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur le programme de soutien à l'industrie audiovisuelle européenne (MEDIA Plus - 2001-2005) (COM [1999] 658 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Le financement de l'industrie du disque

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Cocquebert ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'évaluation de la politique en faveur du français

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Hubert Astier ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er juin 2005

La politique du Ministère de la culture et de la communication dans le domaine de la création musicale et de la musique contemporaine : analyse et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Surrans ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er novembre 2004

Rapport fait au nom de la Commission des finances..., sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2003

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