Républiquefrançaise
Politique culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Philippe Autié ; Elisabeth Kahn ; Inspection générale des affaires étrangères ; Contrôle général économique et financier
Remis le 1er juillet 2006
Auteur(s) : Xavier Greffe ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 15 mai 2006
Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er mai 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacques Valade ; Jean-Claude Carle ; Jean-Léonce Dupont ; Pierre Laffitte ; Serge Lagauche ; Jean-Marc Todeschini ; Jean-François Voguet ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 10 mai 2006
Auteur(s) : André Ladousse ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 15 mars 2003
Auteur(s) : Jacques Valade ; Marie-Christine Blandin ; Louis de Broissia ; Ambroise Dupont ; Jean-Léonce Dupont ; Monique Papon ; Ivan Renar ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er mars 2005
Auteur(s) : Gilbert Smadja ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mars 2003
Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er juillet 2004
Rapport d'activité
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Louis Duvernois ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er décembre 2004
Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Philippe Richert ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 1er juillet 2002