Politique culturelle

Politique culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'économie numérique et l'innovation culturelle, Avignon le 21 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la création du projet ARTEM (Art, Technique, Management), alliant la connaissance, la recherche et la culture, Nancy le 23 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur les efforts en faveur de la Francophonie, à Paris le 15 décembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 décembre 2009. La politique muséale de l'Etat en région.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la diffusion des créations artistiques à l'ère du numérique et la numérisation du patrimoine littéraire européen par Google, Avignon le 20 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la valorisation du patrimoine architectural, Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée du développement de l'économie numérique, sur la généralisation de la télévision numérique et l'extinction de la télévision analogique et sur les mesures d'aides prises en faveur des foyers les plus modestes, Paris le 19 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration franco-polonaise sur la culture, le 5 novembre 2009.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le livre et les droits d'auteur à l'heure du numérique, Paris le 26 octobre 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 22 octobre 2009, sur la validation par le Conseil constitutionnel de la loi relative à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Les grands projets architecturaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Haut de page