Républiquefrançaise
Politique de la santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Lucien Abenhaim ; Commission d'Orientation sur le Cancer ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Remis le 1er janvier 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Alfred Recours ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 1999
Auteur(s) : Marie-Josée Auge-Caumon ; Jean-François Bloch-Lainé ; William Lowenstein ; Alain Morel ; Ministère de la Santé
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Michel Reynaud ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Direction générale de la Santé
Auteur(s) : Odette Grzegrzulka ; André Aschieri ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Xavier Pommereau ; Ministère de la Santé
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Jean-Luc Roelandt ; Ministère de la Santé
Auteur(s) : Ministère de la Santé ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Sophie Gautier-Gaillard ; Nathalie de Marcellis-Warin ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité