Politique de la santé

Politique de la santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Lucien Abenhaim  ;  Catherine Le Gales  ;  Direction générale de la Santé  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er mars 2003

Médicalisation de l'ONDAM (Objectif National d'évolution des Dépenses de l'Assurance Maladie) : rapport du groupe de travail de la Commission des comptes de la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Coulomb  ;  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport sur les relations entre l'Etat et l'assurance maladie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rolande Ruellan  ;  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er décembre 2002

La politique de lutte contre le sida : 1994-2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Rollet  ;  Conseil national de l'Évaluation  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 2002

La Régulation du système de santé : le cas du domaine mère-enfant : recherche documentaire

Rapport interne

Auteur(s) :  Isabelle Lucas  ;  Université de Rennes I. Centre de recherches administratives et politiques  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er avril 1998

Mission démographie des professions de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Berland  ;  Thierry Gausseron  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er novembre 2002

La chirurgie française en 2003 : les raisons de la crise et les propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Domergue  ;  Henri Guidicelli  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er février 2003

La Sécurité sociale - Septembre 2002

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2002

Rapport de la Commission d'orientation sur le cancer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Lucien Abenhaim  ;  Commission d'Orientation sur le Cancer  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées  ;  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er janvier 2003

Rapport du groupe de travail relatif aux recommandations d'organisation et de fonctionnement de l'offre de soins en psychiatrie pour répondre aux besoins en santé mentale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins

Remis le  1er mai 2001

Surveillance des effets sur la santé liés à la pollution atmosphérique en milieu urbain : résultats issus de la deuxième phase du Programme de Surveillance Air et Santé - 9 villes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2002

Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alfred Recours  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

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