Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Jean Auroux, secrétaire d'Etat chargé de l'énergie, sur la place de l'énergie dans le 9ème Plan, Paris le 29 juin 1983.

Déclaration

Déclaration commune de la Gauche plurielle sur l'action gouvernementale pour les deux années à venir, Paris le 7 novembre 2000.

Communiqué

Intervention de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la politique française en matière d'énergie nucléaire, de sûreté nucléaire et de non prolifération, Moscou le 20 avril 1996.

Déclaration

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressé aux participants du "Mondial de l'énergie", sur les ressources énergétiques, l'effet de serre et la mise en place du protocole de Kyoto pour limiter l'émission des gaz, Paris le 3 décembre 2000.

Lettre

Conseil des ministres du 10 Mai 1989 Politique de l'énergie.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Septembre 1984 Les Prix de l'énergie.

Communiqué

CM. 2 janvier 1980 Les conséquences économiques et sociales de la hausse du prix du pétrole brut après Caracas.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le budget 2001 de l'industrie et ses priorités :effort pour l'innovation, amélioration de la compétitivité des entreprises, accompagnement des mutations industrielles et poursuite d'une politique énergétique cohérente, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

CM. 30 juin 1982 Le Fonds spécial pour les grands travaux.

Communiqué

Déclaration de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur la politique énergétique de la France, à l'Assemblée nationale le 12 décembre 1989.

Déclaration

Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Duron  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Grenelle de l'environnement : rapport général

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Tuot  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Haut de page