Politique des transports

Politique des transports : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ligne ferroviaire mixte Dax - frontière espagnole section « Sud marais d'Orx - Bidassoa »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Plan Adaptation Climat - Rapport des groupes de travail de la concertation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Vergès  ;  Michel Havard  ;  Jean Jouzel  ;  Martial Saddier  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à La Chaîne info LCI le 21 avril 2010, sur l'application du principe de précaution lors de l'éruption du volcan islandais, la reprise du trafic aérien, la grève à la SNCF, le plan de zonage à la suite de la tempête Xynthia et le report de l'éco-redevance après 2012.

Interview

Mission d'audit pour une méthodologie du contrôle interne et de l'inspection des entités départementales chargées de l'éducation routière dans le cadre de la réforme du permis de conduire du 13 janvier 2009

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Lalot  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  François Renvoisé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er septembre 2009

Entretien de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, dans "L'Architecture d'aujourd'hui" de février 2010, sur le projet du Grand Paris.

Article Interview

1er février 2010

Les comptes des transports en 2008 : 46ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2009

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur du monde rural, à Morée le 9 février 2010.

Déclaration

Economie de l'adaptation au changement climatique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian de Perthuis  ;  Stéphane Hallegatte  ;  Franck Lecocq  ;  Conseil économique pour le Développement durable

Remis le 

La stratégie nationale de développement durable 2009-2013

Avis

Auteur(s) :  Philippe Le Clézio  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Ourliac  ;  Yves Geffrin  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur la politique dans le secteur des transports publics de passagers, l'ouverture à la concurrence des transports ferroviaires et le développement de l'accessibilité, à Nice le 26 novembre 2009.

Déclaration

Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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