Politique des transports

Politique des transports : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Joigny  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Yves Massenet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RMC le 23 juillet 2009, sur la proposition d'une taxe carbone, l'application des mesures du Grenelle de l'environnement sur le transport routier, et la politique de sécurité routière.

Interview

Rapport sur la sécurité aérienne 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Maurice Bernardet  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Georges Dobias  ;  Michel Savy  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Péage urbain : principes pour une loi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Paul-Dubois-Taine  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Mission de réflexion et de propositions d'évolution des missions et des principes de gouvernance et de prise de décision de l'Agence de Financement des Infrastructures de Transports en France (AFITF)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2009

Conférence de presse de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la coopération franco-tunisienne en matière de transports, Tunis le 10 février 2009.

Conférence de presse Déclaration

Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 final/n° E 3823)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Jean Lafont  ;  Alain Lhostis  ;  Michel Massoni  ;  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle Environnement, au Sénat le 27 janvier 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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