Politique des transports

Politique des transports : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le financement des autorités organisatrices de la mobilité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Émilie Maysonnave  ;  Pauline Callec  ;  Marie Truffier-Blanc  ;  Olivier Pernet-Coudrier  ;  Anne Paugam  ;  Régine Bréhier  ;  Sophie Mougard  ;  Olivier Milan  ;  Michel Pinet  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Tarification et financement du réseau ferré national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Lidsky  ;  Valentine Verzat  ;  Basile Pfeiffer  ;  Valentin Melot  ;  Alain Sauvant  ;  Olivier Milan  ;  Clémentine Pesret  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel sur le marché du transport par autocar et sur les gares routières en 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports, sur le fret ferroviaire, au Sénat le 28 avril 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée, chargée du tourisme, sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne (Ddadue), au Sénat le 3 avril 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la préparation de l'échéance des contrats de concessions autoroutières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Bilan 2017 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Bilan 2022 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Interview de M. Clément Beaune, ministre délégué, chargé des transports, à Europe 1 le 25 juillet 2023, sur les émeutes en France, la contestation dans la police et la politique des transports.

Interview

Rapport annuel sur le marché du transport par autocar et sur les gares routières en 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les modalités du financement des transports en France : transports en commun et collectifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Arrighi  ;  Eva Sas  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er juin 2023

Communiqué des Services de la Première ministre, en date du 12 avril 2023, sur les priorités de travail identifiées par les élus locaux et la perennisation du fonds vert.

Communiqué

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