Politique des transports

Politique des transports : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Louis Besson, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur les grandes lignes de la politique des transports, Paris le 6 mars 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur le programme TGV et l'impact du TGV pour les villes traversées, Le Creusot le 12 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur le transport fluvial et le financement de ses infrastructures, Paris le 24 janvier 1991.

Déclaration

Déclarations de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, à Paris devant la presse le 5 octobre et à l'Assemblée nationale le 30 octobre 1989, sur le budget 1990 pour l'équipement, le logement, les transports et la mer.

Déclaration Dossier Littérature grise

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur la politique de construction d'autoroutes, au Conseil économique et social le 21 juin 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports, sur le contrat de progrès dans le transport routier, la directive européenne sur l'assistance en escale dans le transport aérien, l'évaluation des projets d'infrastructures, le conflit à la SNCF et la libéralisation des transports, Paris le 19 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la nécessité de réglementer la concurrence dans le secteur du transport routier de marchandises, Paris, le 12 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la nécessité de développer le fret ferroviaire et le ferroutage en France et au sein de l'Union européenne pour maîtriser la croissance du transport routier, facteur de pollution et d'insécurité routière et sur la création du Réseau transeuropéen de fret ferroviaire, Paris, le 12 décembre 2000.

Déclaration

CM. 3 février 1982 Approbation de conventions internationales

Communiqué

CM. 2 novembre 1983 La politique commerciale des ports.

Communiqué

CM. 9 novembre 1983 La navigation aérienne.

Communiqué

CM. 27 janvier 1982 La conférence de Paris sur la sécurité maritime

Communiqué

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