Politique étrangère

Rapport d'information (...) sur les apports du Traité constitutionnel en matière de politique étrangère et de défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Vincon ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur l'avenir du processus euroméditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Guibal ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information (...) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information (...) sur l'élargissement de l'Union européenne à dix pays candidats

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René André ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'activité 2002 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le réseau diplomatique et le rôle des ambassadeurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Mexique du 20 au 28 février 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Serge Vincon ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

L'Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Picq ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique étrangère et de sécurité commune dans le traité d'Amsterdam

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Barnier ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Sandrier ; Christian Martin ; Alain Veyret ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Réflexion et propositions sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat à l'étranger

Rapport officiel

Auteur(s) : Raymond-François Le Bris ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2005

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