Pollution chimique

Pollution chimique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du groupe de travail sur la stratégie nationale de recherche en toxicologie et écotoxicologie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er mars 2010

Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Gilbert Grivault  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les grandes orientations de la politique française et européenne de lutte contre le réchauffement climatique, à l'Assemblée nationale le 6 avril 2010.

Déclaration

Les nanomatériaux : évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la mise en oeuvre du plan d'accompagnement individualisé des entreprises françaises, notamment les PME, pour l'enregistrement de leurs substances chimiques avant l'échéance du 30 novembre 2010 prévue par REACH, Bry-sur-Marne le 15 février 2010.

Déclaration

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, à RMC le 16 juillet 2009, sur l'accident de l'usine pétrochimique Total de Carling (Moselle), sur les plans de prévention des risques industriels et l'accès à l'information sur la sécurité des sites classés à risques.

Interview

Résultats de mesures ponctuelles des émissions d'hydrogène sulfuré et autres composés gazeux potentiellement toxiques issues de la fermentation d'algues vertes (ulves) : Mesures réalisées le 13 août 2009 à Saint-Michel en Grève (22)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur les pesticides

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gest  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 7 janvier 2009. L'action de l'Europe pour renforcer la sécurité sanitaire en matière agricole et alimentaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur les conséquences de l'utilisation de produits chimiques sur la reproduction humaine, Paris le 25 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur le programme de recherche biomédicale sur les "perturbateurs endocriniens", le "réglement REACH" pour le contrôle de la pollution chimique et la politique de prévention santé-environnement, Paris le 25 novembre 2008.

Déclaration

Haut de page