Position

Position : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la charte des droits fondamentaux pour l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Loncle  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport de la Commission sur le projet industriel et financier d'EDF

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marcel Roulet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 2004

Smic et réduction du temps de travail : des divergences à la convergence

Avis

Auteur(s) :  Jean Gautier  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2002

L'état de féminisation des professions libérales : rapport final pour le compte de la Délégation interministérielle aux professions libérales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Ulmann  ;  Olivier Ferrier  ;  François Saint-Cast  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er septembre 2001

L'insertion des jeunes diplômés dans les professions libérales : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Hunault  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1995

L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Catherine Zaidman  ;  Jean-Marc Aubert  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1999

Le financement de la protection sociale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Jean-François Chadelat  ;  Catherine Zaidman  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er janvier 1998

Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Boisson  ;  Philippe Huet  ;  Jean Mingasson  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er juin 2000

Les Autopsies médico-scientifiques : rapport remis au Secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Got  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er avril 1997

Organisation du temps scolaire dans le premier degré : les effets de la semaine de quatre jours

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Houchot  ;  Yves Moulin  ;  Jean Vogler  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 

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