Préfecture

Préfecture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les dépenses électorales : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Fromion  ;  Clotilde Valter  ;  Didier Laval  ;  Renaud Gace  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juin 2006

Rapport sur la mise en oeuvre des mesures relatives aux véhicules gravement endommagés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Musso  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Henry-Gérard Pontonnier  ;  Henri Legendre  ;  Georges Poulenat  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation au printemps 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat

Remis le  1er mai 2000

Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Sauzey  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Claude Liebermann  ;  Henri Legendre  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

La Fonction publique de l'Etat : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 1999

Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 1995

Haut de page