Presse

Presse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur la presse, les aides à la presse et l'édition, Paris le 3 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur la presse d'opinion et les métiers du journalisme, Paris le 8 septembre 2016.

Déclaration

Rapport de la mission de réflexion sur la création d'un droit voisin pour les éditeurs de presse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurence Franceschini  ;  Samuel Bonnaud-Le Roux  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Rapport d'information (…) relatif à l'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse à l'épreuve d'Internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Pillet  ;  Thani Mohamed Soilihi  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur le rôle de l'Etat face aux risques d'instrumentalisation des victimes, à Paris le 8 juin 2016.

Déclaration

Extension de la REP papier à la presse - Mission d'expertise parlementaire portant sur l'article 91 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Bardy  ;  Gérard Miquel  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 2 décembre 2015. Les aides à la presse.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la réponse des Français à l'attentat contre l'hebdomadaire "Charlie Hebdo", la liberté de la presse et les chantiers prioritaires du Gouvernement en 2015, à Paris le 20 janvier 2015.

Déclaration

Presse et numérique - L'invention d'un nouvel écosystème

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Charon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

La situation sociale des vendeurs-colporteurs de presse et porteurs de presse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Abdelkrim Kiour  ;  Sylvie Clément-Cuzin  ;  Emmanuel Hamelin  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'Agence France Presse et sur la liberté de la presse, à Paris le 19 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositions relatives à la modernisation de la presse, Paris le 17 décembre 2014.

Déclaration

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