Prévention

Définition d'un système d'observation des expulsions locatives, de leur mécanisme et de leur prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Pierre Grunspan ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2004

Epidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais - Novembre 2003 à janvier 2004 : rapport de la mission d'appui

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Bretin ; Isabelle Capek ; Pierre-André Cabanes ; Frédéric Marcel ; Michèle Merchat ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable. Direction de la prévention des pollutions et des risques ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 1er janvier 2004

Prévention du risque infectieux dans les structures hébergeant des personnes âgées (EHPA) - Rapport de mission et propositions d'un programme

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Carlet ; Benoît de Wazières ; Ministère des Personnes âgées

Remis le 1er novembre 2004

Implantation de l'usine de production de papier pour carton ondulé par Emin Leydier à Nogent-sur-Seine

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Luc Laurent ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2004

Violences et santé : rapport du Haut comité de la santé publique

Rapport officiel

Auteur(s) : Roland Sambuc ; Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'activité ministériel 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 1er janvier 2004

Prévention programmes départementaux - Evaluation des programmes départementaux de prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) : Frédéric Lefebvre-Naré ; Fabien Devaugerme ; Caroline Lioret ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er septembre 2003

Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Xavier Martin ; Jean-Louis Verrel ; Bernard Mathieu ; Xavier Pin ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts