Prévision

Les comptes de la Sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er juin 2001

Transports : choix des investissements et coûts des nuisances

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marcel Boiteux ; Luc Baumstark ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2001

Les Crues des 12, 13 et 14 novembre 1999 dans les départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et du Tarn [rapport consolidé après la phase contradictoire]

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Lefrou ; Xavier Martin ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2000

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Avis

Auteur(s) : Régis Bouche ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1998

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