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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'exécution du budget 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er mai 2004

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er mai 2003

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er septembre 2002

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2000-2005)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2000

L'alerte sanitaire en France - Principes et organisation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er janvier 2005

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er septembre 2003

Retour d'expérience des crues de septembre 2002 dans les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse, des Bouches-du-Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Huet ; Patrice Foin ; Claude Laurain ; Philippe Cannard ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er juin 2003

Les submersions associées à la tempête du 27 décembre 1999 en Gironde : aléas et prévention

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gérard Couzy ; Xavier Martin ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er janvier 2002

Audit de la situation des finances publiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Bonnet ; Philippe Nasse ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juin 2002

Inondations et coulées boueuses en Seine-Maritime : propositions pour un plan d'action

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Merle ; Philippe Huet ; Xavier Martin ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Galley ; Jacques Fleury ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995