Prix

Prix : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Le Loch  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, du ministère de l'intérieur, du secrétaire d'État au commerce, à l'artisanat, à la consommation, et à l'économie sociale et solidaire et du secrétariat d'État aux transports, à la mer et à la pêche, en date du 4 juin 2015, sur le tarif forfaitaire pour les courses de taxi entre Paris et les aéroports d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle.

Communiqué

Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, dans "Le Figaro" du 19 février 2015, sur la conformité de l'offre d'Amazon sur le prix des livres et la loi sur le prix unique du livre.

Interview

Interview de Mme Carole Delga, Secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, à "France Info" le 23 décembre 2014, sur la consommation des ménages à la veille des fêtes de fin d'année, sur la taxe sur les surfaces commerciales et le travail le dimanche.

Interview

La tarification des services bancaires dans les départements et collectivités d'outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le  1er juin 2014

Controverse documentée à propos de quelques idées reçues sur l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Episode n°5 : On mangeait mieux avant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2014

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur l'impact de l'embargo russe sur la production agricole française et européenne, au Sénat le 22 octobre 2014.

Déclaration

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "BFM TV" le 22 octobre 2014, sur les négociations de prix entre fournisseurs et distributeurs, et sur le débat au sein du parti socialiste sur la politique budgétaire.

Interview

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : synthèse du rapport biennal 2013-2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Chantal Berthelot  ;  Commission nationale d'Évaluation des Politiques de l'État Outre-Mer

Remis le 

Conseil des ministres du 19 mars 2014. Le bilan de la loi relative à la régulation économique outre-mer.

Communiqué

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le caractère exemplaire de la réalisation de l'opération d'aménagement de Mantes Université et l'enjeu de la mobilisation du foncier public en faveur du logement, à Mantes-la-Ville le 17 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le cancer, à Paris le 4 février 2014.

Déclaration

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