Produit agricole

Produit agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité alimentaire européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne sur les biocarburants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Les débouchés non alimentaires des produits agricoles : un enjeu pour la France et l'Union européenne

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Pelletier  ;  Valérie Létard  ;  Hilaire Flandre  ;  Serge Lepeltier  ;  Sénat

Remis le  1er février 2004

Rapport sur la filière laitière française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Berger  ;  Emile Levrat  ;  Michel Taillier  ;  Yves Trede  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er février 2004

OGM et alimentation : peut-on identifier et évaluer des bénéfices pour la santé ? Étude au travers de 4 exemples : les plantes résistantes à des insectes - la betterave tolérante au glyphosate - l'enrichissement en vitamine A : cas du riz doré - des microorganismes génétiquement modifiés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er mai 2004

Rapport à M. le Premier ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bastiani  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 1996

Agriculture et alimentation : regard sur le futur - Rapport du groupe Prospective - Rapport présenté dans le cadre de la préparation de la loi d'orientation pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Moraillon  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation

Remis le  1er novembre 1996

Anjou : pôle végétal européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Courtois  ;  Georges Ribière  ;  Jean-Paul Vellaud  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er janvier 2004

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