Produit agricole

Pour une amélioration de la gestion des risques et des crises agricoles

Rapport officiel

Auteur(s) : Martial Saddier ; Yves Simon ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er décembre 2005

Rapport d'information (...) sur les principaux enseignements des simulations de la libéralisation des échanges commerciaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Plancade ; Daniel Soulage ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 7 décembre 2005

L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Prevot ; Véronique Hespel ; Jean-Yves Dupré ; François Baratin ; Dominique Gagey ; Conseil général des Mines ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er septembre 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme des organisations communes de marché du coton, de l'huile d'olive, du houblon et du tabac

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Sermier ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2004

Rapport d'information(...) sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Marc Massion ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'activité ministériel 2002 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Michel Bécot ; Daniel Soulage ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er octobre 2003

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par la mission d'information sur la réforme de la politique agricole commune

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard César ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Sermier ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité alimentaire européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Béatrice Marre ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2001

Haut de page