Produit agricole

Produit agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme des organisations communes de marché du coton, de l'huile d'olive, du houblon et du tabac

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information(...) sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Marc Massion  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'activité ministériel 2002 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Michel Bécot  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er octobre 2003

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par la mission d'information sur la réforme de la politique agricole commune

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité alimentaire européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne sur les biocarburants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Les débouchés non alimentaires des produits agricoles : un enjeu pour la France et l'Union européenne

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

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