Produit culturel

Produit culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur l'intensification de la coopération économique et des échanges commerciaux entre la France et le Canada et sur la nécessité pour les deux Etats de défendre des positions communes lors des négociations de l'OMC, Montréal, le 13 avril 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 mai 2005. Les rencontres pour l'Europe de la culture.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 décembre 2002. Les négociations au sein de l'organisation mondiale du commerce .

Communiqué

Conseil des ministres du 29 août 2002. La diversité culturelle.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité culturelle notamment, la nécessité de préserver des politiques culturelles spécifiques dans le cadre des négociations de l'OMC, Paris le 12 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 janvier 2001. Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Octobre 1993 Le sommet francophone de l'Ile Maurice.

Communiqué

La mobilisation des actifs culturels de la France : de l'attractivité culturelle du territoire... à la Nation culturellement créative

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Greffe  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le programme de soutien à l'industrie audiovisuelle européenne (MEDIA Plus - 2001-2005) (COM [1999] 658 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du Millénaire

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1999

Le Désir de France : la présence internationale de la France et de la francophonie dans la société de l'information : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Art, science, technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Risset  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er novembre 1998

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