Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur le statut des conjoints d'exploitants et des autres membres de la famille associés aux travaux d'exploitation : rapport présenté par le Gouvernement au Parlement en application de l'article 46 de la loi n° 95-95 du 1er février de modernisation de l'agriculture

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation

Remis le  1er février 1996

Protection de la jeunesse et délinquance juvénile : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rufin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Une société pour tous les âges : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Thierry  ;  Jean-Marie Palach  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 1999

La gestion des praticiens hospitaliers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Françoise Lalande  ;  Gérard Laurand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2002

Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Santel  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er septembre 1997

Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)

Rapport interne

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Joseph Vidal  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er janvier 1996

Commission pédagogique nationale de la première année des études de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Domitien Debouzie  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er juillet 2003

L'éducation relative à l'environnement et au développement durable : un état des lieux, des perspectives et des propositions pour un plan d'action

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Bonhoure  ;  Michel Hagnerelle  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er mars 2003

Santé, pour une politique de prévention durable : rapport annuel 2003 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2003

Sécurité du pôle chimique « CHEMPARC » - Zone d'activités de Lacq (Pyrénées-Atlantiques)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Philippe Hirtzman  ;  Dominique Legrain  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er septembre 2002

Les Conditions de mise en oeuvre du projet de loi relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes dans les domaines de la culture et des nouvelles technologies de l'information : rapport remis à Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité et Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Poignant  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er octobre 1997

Ethique et professions de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Cordier  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er mai 2003

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