Proposition | Vie publique

L'enseignement de la philosophie des sciences : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Lecourt ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er février 2000

Propositions pour simplifier, déconcentrer et mutualiser les fonctions de gestion de la recherche dans les Etablissements Publics Scientifiques de Technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Chastagnaret ; Marc Goujon ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er décembre 1998

Observations sur le fonctionnement des universités : année 1995-1996 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 1er juillet 1996

Charte de l'Internet : règles et usages des acteurs de l'Internet en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Beaussant ; Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications

Remis le 1er janvier 1997

Le Droit du côté de la vie : réflexions sur la fonction juridique de l'Etat : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrice Maynial ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

La gestion de la santé dans les établissements du programme 13000 : évaluation et perspectives : documents, visites, entretiens, réflexions

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice

Remis le 1er septembre 1999

Internet et PME : mirage ou opportunité ? : pour un plan d'action : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Jean-Claude Merlin ; André Nizery ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 1998

Pour une relance de la politique de l'intégration : rapport présenté à M. le ministre délégué à la ville et à l'intégration

Rapport officiel

Auteur(s) : Hamlaoui Mekachera ; Jean Gaeremynck ; Ministère de l'Aménagement du territoire, de la Ville et de l'Intégration

Remis le 1er novembre 1996

Mission sur la presse et le multimédia : diagnostic-orientations et actions

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er février 1997

Alimentation en milieu hospitalier : rapport de mission à Monsieur le Ministre chargé de la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Guy-Grand ; Ministère de la Santé

Remis le 1er janvier 1997

L'internat scolaire public : les leçons du terrain. Bilan d'une première approche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Sonia Henrich ; Jacques Verclytte ; Didier Bargas ; Jacques Dersy ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juillet 2002

La réforme du dispositif de protection juridique des majeurs : rapport définitif du groupe de travail sur le financement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Blondel ; Jean-Pierre Hardy ; Ministère de la Famille

Remis le 1er juin 2003