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L'accueil temporaire des personnes handicapées : Au coeur des projets individualisés et de la politique d'intégration et de vie à domicile

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Jacques Olivin ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er mai 2003

Territoires et accès aux soins

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Polton ; Huguette Mauss ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juin 2003

La Gestion prévisionnelle des emplois et des métiers dans la fonction publique : constats et propositions à partir de l'étude de cinq ministères

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Thérèse Join-Lambert ; Antoine Catinchi ; François de Mazières ; Anne-Marie Escoffier ; Jean-Marc Favret ; Jean-Pol Isambert ; Dominique Cyrot ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er décembre 1996

Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000 - 2006) (complétant les propositions formulées dans le rapport d'étape du 28 octobre 1998) : remis au Ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Cavallier ; Ministère de la Ville

Remis le 1er mai 1999

Propositions pour simplifier, déconcentrer et mutualiser les fonctions de gestion de la recherche dans les Etablissements Publics Scientifiques de Technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Chastagnaret ; Marc Goujon ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er décembre 1998

L'enseignement de la philosophie des sciences : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Lecourt ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er février 2000

Observations sur le fonctionnement des universités : année 1995-1996 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 1er juillet 1996

Charte de l'Internet : règles et usages des acteurs de l'Internet en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Beaussant ; Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications

Remis le 1er janvier 1997

Le Droit du côté de la vie : réflexions sur la fonction juridique de l'Etat : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrice Maynial ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

La gestion de la santé dans les établissements du programme 13000 : évaluation et perspectives : documents, visites, entretiens, réflexions

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice

Remis le 1er septembre 1999

Internet et PME : mirage ou opportunité ? : pour un plan d'action : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Jean-Claude Merlin ; André Nizery ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 1998

Mission sur la presse et le multimédia : diagnostic-orientations et actions

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er février 1997