Proposition

Demain les réserves : un contrat de citoyenneté

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Teissier ; Gérard Bonnardot ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Yvan Lachaud ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le 1er octobre 2003

Une urgence : l'afro-réalisme : pour une nouvelle politique de l'entreprise en Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Marchand ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre-Rémy Houssin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Rapport de la Commission Arts premiers à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Friedman ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

L'appréciation des enseignants du premier et du second degré : diagnostic et propositions : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves Chassard ; Christian Jeanbrau ; Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le 1er juin 2002

Pour sortir de l'isolement : un nouveau projet de société

Rapport officiel

Auteur(s) : Christine Boutin ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 2003

Commission de simplification du bulletin de salaire : document remis à Monsieur le ministre du travail et des affaires sociales

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrick Turbot ; Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le 1er décembre 1996

Protection de la jeunesse et délinquance juvénile : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Rufin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Rapport sur le statut des conjoints d'exploitants et des autres membres de la famille associés aux travaux d'exploitation : rapport présenté par le Gouvernement au Parlement en application de l'article 46 de la loi n° 95-95 du 1er février de modernisation de l'agriculture

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation

Remis le 1er février 1996

Une société pour tous les âges : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Thierry ; Jean-Marie Palach ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 1999

La gestion des praticiens hospitaliers

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Charles de Batz de Trenquelléon ; Françoise Lalande ; Gérard Laurand ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2002

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