Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'évaluation n°9 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le  1er juin 2003

Plan d'actions pour le développement de la psychiatrie et la promotion de la santé mentale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Clery-Melin  ;  Viviane Kovess-Masfety  ;  Jean-Charles Pascal  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er septembre 2003

Rapport de la commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'audit sur la situation financière des navires de pêche artisanale et des organismes d'intervention

Rapport interne

Auteur(s) :  Bruno Mettling  ;  Anne Mingasson  ;  Pierre Henaff  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er février 1995

Demain les réserves : un contrat de citoyenneté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Gérard Bonnardot  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvan Lachaud  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er octobre 2003

Une urgence : l'afro-réalisme : pour une nouvelle politique de l'entreprise en Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Marchand  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre-Rémy Houssin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Rapport de la Commission Arts premiers à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Friedman  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

L'appréciation des enseignants du premier et du second degré : diagnostic et propositions : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Chassard  ;  Christian Jeanbrau  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er juin 2002

Pour sortir de l'isolement : un nouveau projet de société

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Boutin  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

Commission de simplification du bulletin de salaire : document remis à Monsieur le ministre du travail et des affaires sociales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Turbot  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er décembre 1996

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