Proposition

Rapport préliminaire sur les évènements survenus les samedi 4 et dimanche 5 janvier [2003] sur les aéroports de Roissy-Charles-de-Gaulle et d'Orly

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie

Remis le 1er janvier 2003

Intempéries en région parisienne les 4 et 5 janvier 2003 : pré-rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) : François Lepingle ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er janvier 2003

Télévision interactive et démocratie locale : T2i deux ans après

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Wolton ; Eric Maigret ; Laurence Monnoyer ; Centre national de la Recherche scientifique

Remis le 1er novembre 1998

La desserte terrestre des aéroports français

Rapport d'étude

Auteur(s) : Thierry Kerisel ; Conseil national des Transports

Remis le 1er octobre 1999

Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Sueur ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 1998

Vers un droit au logement opposable : 8ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er octobre 2002

Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I : Rapport. Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er février 2002

La sécurité ferroviaire et les perspectives d'évolution à moyen terme

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Quatre ; Gérard Sylvestre ; Jacques Ville ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2000

Crises, coopération et développement : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er novembre 2000

Propositions pour une nouvelle approche de l'évaluation des enseignants : rapport remis à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marc Monteil ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er juin 1999

Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Lengagne ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Les Conditions de la perquisition dans un cabinet d'avocat : rapport à Mme le Garde des sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de la justice

Remis le 1er octobre 1999

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