Proposition

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Lise ; Michel Tamaya ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Rapport sur les missions, les méthodes de travail et l'organisation du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Boisson ; Jean-Claude Milleron ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er février 1998

La Revalorisation du rôle des chefs d'établissement de l'enseignement secondaire : rapport à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie et à Madame la Ministre déléguée, chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : René Blanchet ; Céline Wiener ; Jean-Pol Isambert ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er avril 1999

Rapport sur le financement du logement social

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Guillaume ; Jean-Paul Paufique ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2002

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Eliane Mosse ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er février 1999

L'organisation du temps de travail et les conditions matérielles de travail des enseignants : rapport à Monsieur le ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Bancel ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er mai 1999

L'Action sociale des collectivités territoriales

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne-Marie Escoffier ; Agnès Fontana ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er juin 1998

La future organisation gazière française

Avis

Auteur(s) : Charles Fiterman ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1999

Rapport de la Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Angel Piquemal ; Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé

Remis le 1er octobre 2002

L'encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Carine Chevrier-Fatome ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2002

Mission de réflexion et de concertation sur la transposition de la directive européenne sur le marché intérieur du gaz : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicole Bricq ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 1999

Eléments d'information sur le jeu du foulard : rapport à M. le ministre de l'éducation et à M. le ministre délégué à l'enseignement professionnel

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Croissandeau ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Ministère de l'éducation nationale ; Ministère de l'Enseignement professionnel

Remis le 1er mars 2002

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