Proposition

Pour une nouvelle dynamique du système éducatif en zone rurale isolée : rapport remis au ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Lebosse ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er juillet 1998

Les manquements à l'obligation scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Luc Machard ; Ministère de la Famille ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er janvier 2003

Les Conditions de la réussite scolaire en Seine-Saint-Denis : rapport au Ministre de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie et à la Ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Fortier ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998

Moderniser la réglementation des activités immobilières : livre blanc établi à la demande de Mme la Ministre de la Justice, Garde des Sceaux et Mme la Secrétaire d'Etat au Logement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bernard Vorms ; Secrétariat d'Etat au Logement ; Ministère de la justice

Remis le 1er avril 2002

Priorités de la coopération pour l'Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er avril 2002

Rénovation du service public de l'Education nationale : responsabilité et démocratie

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Pair ; Jean-Marc Gebler ; Catherine Moisan ; Paul Ricaud-Dussarget ; Jacky Simon ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er février 1998

Le principe de précaution et les transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gilbert Savelli ; Pierre Begault ; Conseil national des Transports

Remis le 1er décembre 2001

Mission sur la mise en oeuvre du droit d'auteur dans le cadre du statut de salarié de droit privé

Rapport officiel

Auteur(s) : Raphaël Hadas-Lebel ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2002

La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Bernard ; Christian Babusiaux ; Charlotte Piniot ; Ministère de la justice ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er avril 1999

Bruit de l'aviation légère en France : rapport du groupe de travail

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Lamure ; Conseil national du bruit

Remis le 1er novembre 2002

Rapport de la Commission d'orientation sur le cancer

Rapport officiel

Auteur(s) : Lucien Abenhaim ; Commission d'Orientation sur le Cancer ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le 1er janvier 2003

Les enfants face aux images et aux messages violents diffusés par les différents supports de communication : rapport de Mme Claire Brisset, Défenseure des enfants, à M. Dominique Perben, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er décembre 2002

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