Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de synthèse de la Mission exploratoire sur l'accompagnement des mutations économiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Viet  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 2003

Rapport sur l'évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d'aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy-Michel Billard  ;  Dominique Legrain  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2001

Mission démographie des professions de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Berland  ;  Thierry Gausseron  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er novembre 2002

La transition professionnelle des jeunes sortant de l'enseignement secondaire : rapport d'activité 2001-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  André Gauron  ;  Haut Comité Éducation-Économie-Emploi

Remis le  1er octobre 2002

Pour une nouvelle dynamique du système éducatif en zone rurale isolée : rapport remis au ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Lebosse  ;  Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le  1er juillet 1998

Les manquements à l'obligation scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Luc Machard  ;  Ministère de la Famille  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche  ;  Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le  1er janvier 2003

Moderniser la réglementation des activités immobilières : livre blanc établi à la demande de Mme la Ministre de la Justice, Garde des Sceaux et Mme la Secrétaire d'Etat au Logement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Vorms  ;  Secrétariat d'Etat au Logement  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 2002

Les Conditions de la réussite scolaire en Seine-Saint-Denis : rapport au Ministre de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie et à la Ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Fortier  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er janvier 1998

Priorités de la coopération pour l'Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er avril 2002

Rénovation du service public de l'Education nationale : responsabilité et démocratie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Pair  ;  Jean-Marc Gebler  ;  Catherine Moisan  ;  Paul Ricaud-Dussarget  ;  Jacky Simon  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie  ;  Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le  1er février 1998

La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Bernard  ;  Christian Babusiaux  ;  Charlotte Piniot  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er avril 1999

Mission sur la mise en oeuvre du droit d'auteur dans le cadre du statut de salarié de droit privé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raphaël Hadas-Lebel  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2002

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