Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, dans "France Soir" le 4 décembre 2000, sur les mesures prises pour lutter contre la maladie de la "vache folle".

Article Interview

CM. 14 mars 1984 L'enseignement privé.

Communiqué

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le Journal du dimanche" le 10 février 2008, sur le climat politique au sein de la majorité, la popularité du chef de l'Etat et les propositions du rapport Attali.

Article Interview

Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Vedel  ;  Présidence de la République

Remis le  1er février 1993

Le logement étudiant et les aides personnelles au logement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Anciaux  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Un enjeu reformulé, une responsabilité devenue commune : vingt propositions et huit recommandations pour renouveler et renforcer le partenariat Education -Culture-collectivités locales en faveur de l'éducation artistique et culturelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Gross  ;  Ministère de l'Éducation nationale  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport de synthèse sur la gestion du revenu minimum d'insertion (RMI)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Chevallereau  ;  Michel Laroque  ;  Marguerite Moleux  ;  Isabelle Rougier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2007

Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Duron  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Le travail des étudiants

Avis

Auteur(s) :  Laurent Berail  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les relations entre l'Etat et les collectivités locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Lambert  ;  Premier ministre

Remis le 

Interview de M. François Bayrou, président du Mouvement Démocrate, dans "Le Figaro" du 2 novembre 2007, sur les propositions du rapport d'E. Balladur sur la réforme des institutions, son approbation du traité simplifié de Lisbonne et sur le prochain congrès de l'UDF et du MoDem.

Article Interview

Audit de l'organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l'informatisation du système de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Gratieux  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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